Automobile - Page 9

Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2024

Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2024

le 04/02/25
Indice des prix à la consommation à Mayotte - Année 2024

Indice des prix à la consommation à Mayotte - Année 2024

le 04/02/25
Score environnemental des voitures électriques : mode de calcul révisé

Score environnemental des voitures électriques : mode de calcul révisé

Le score environnemental d’un véhicule électrique est un critère pris en compte dans l’attribution de certaines aides comme le bonus écologique ou la prime à...

le 03/02/25
Circulation inter-files : fin de l’expérimentation !

Circulation inter-files : fin de l’expérimentation !

Depuis août 2021, la circulation inter-file des 2 et 3 roues a été expérimentée sur plusieurs parties du territoire. Une expérimentation qui semble avoir por...

le 21/01/25
Indice des loyers commerciaux - Année 2024

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le 20/01/25
Indice des prix à la consommation - Année 2024

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le 20/01/25
Immatriculation de voitures particulières - Année 2024

Immatriculation de voitures particulières - Année 2024

le 14/01/25
Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile - Année 2024

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le 13/01/25
Commande publique : simplification des règles !

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Pour faciliter les candidatures des entreprises aux marchés publics, quel que soit le secteur d’activité, le Gouvernement a récemment pris plusieurs mesures ...

le 09/01/25
Autorisation d’exploitation commerciale : une durée de validité réduite ?

Autorisation d’exploitation commerciale : une durée de validité réduite ?

Pour certains projets immobiliers, un permis de construire peut également valoir autorisation d’exploitation commerciale. Une autorisation qui est néanmoins ...

le 08/01/25
Revenus réputés distribués et conséquences pour le dirigeant : des procédures indépendantes ?

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Au cours du contrôle fiscal d’une entreprise, l’administration peut refuser la déduction d’une charge qu’elle estime anormale et redresser personnellement so...

le 08/01/25
Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

Afin qu’une société soit valablement formée, un certain nombre de démarches doivent être effectuées, dont son immatriculation au registre du commerce et des ...

le 03/01/25
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