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Promoteur / lotisseur / architecte / géomètre - Page 9

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2024

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2024

le 18/02/25
Indices divers de la construction - Année 2024

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le 18/02/25
Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - Année 2024

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le 18/02/25
Quelle prescription pour l’action du professionnel en cas de travaux (in)achevés ?

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Après avoir réalisé des travaux, une société, qui n’a pas été payée, assigne un couple en paiement de sa prestation. Mais le couple refuse, estimant que l’ac...

le 10/02/25
Taxe sur la cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible : du nouveau pour 2025 !

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Afin de simplifier le calcul de la taxe sur la cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible, il est admis, à titre pratique, que les redevabl...

le 30/01/25
Redevance d’archéologie préventive – 2025

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le 24/01/25
Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2024

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le 22/01/25
Indice des loyers commerciaux - Année 2024

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le 20/01/25
Indice du coût de la construction - Année 2024

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le 20/01/25
Végétalisation et solarisation des toitures des ICPE : des cas particuliers…

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Pour rappel, certains bâtiments doivent intégrer des procédés de production d’énergies renouvelables ou des systèmes de végétalisation. Cependant, parce que ...

le 15/01/25
Logement très social adapté en Outre-mer : prolongation des financements

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Afin de répondre aux besoins spécifiques de Mayotte et de la Guyane en termes de logements, une expérimentation a été lancée en 2021 pour proposer de nouveau...

le 14/01/25
Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2024

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le 14/01/25
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