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Agriculture - Page 13

Exploitants agricoles : précisions utiles concernant l’accise sur les produits énergétiques

Exploitants agricoles : précisions utiles concernant l’accise sur les produits énergétiques

Les professionnels qui réalisent des travaux forestiers et agricoles bénéficient, toutes conditions remplies, d’un tarif réduit d’accise sur les énergies qui...

le 08/01/25
MHE : prolongation pour la distribution des vaccins

MHE : prolongation pour la distribution des vaccins

Afin de lutter contre la maladie hémorragique épizootique (MHE), l’État organise une campagne de distribution de doses de vaccins auprès des éleveurs françai...

le 07/01/25
Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

Afin qu’une société soit valablement formée, un certain nombre de démarches doivent être effectuées, dont son immatriculation au registre du commerce et des ...

le 03/01/25
Risques professionnels maritimes : renforcement des obligations de prévention

Risques professionnels maritimes : renforcement des obligations de prévention

Dans le cadre de la prévention des risques professionnels maritimes et au bien-être des gens en mer et dans les ports, la réglementation vient d’être modifié...

le 20/12/24
Bactériose vasculaire du haricot : prévenir et guérir

Bactériose vasculaire du haricot : prévenir et guérir

Si le milieu agricole est régulièrement confronté à de nombreuses maladies touchant les animaux d’élevage, les cultures végétales ne sont pas en reste et peu...

le 18/12/24
Tuberculose : lutter contre sa propagation dans les troupeaux

Tuberculose : lutter contre sa propagation dans les troupeaux

Les maladies touchant les animaux d’élevages font actuellement l’objet d’épidémies importantes actuellement. Cependant, d’autres maladies nécessitent égaleme...

le 11/12/24
Aides agricoles : de nouveaux montant et de nouvelles conditions

Aides agricoles : de nouveaux montant et de nouvelles conditions

Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes subventions. Les montants et la conditionnalité de plusieurs d’entre elles viennent ...

le 06/12/24
Crédit d’impôt « Haute Valeur Environnementale » : plutôt deux fois qu’une ?

Crédit d’impôt « Haute Valeur Environnementale » : plutôt deux fois qu’une ?

Les entreprises agricoles peuvent bénéficier, toutes conditions remplies, d’un crédit d’impôt au titre de l’obtention d’une certification d’exploitation à ha...

le 05/12/24
Intrants agricole et alimentation animale : quel taux de TVA ?

Intrants agricole et alimentation animale : quel taux de TVA ?

Si vous vendez des produits destinés à l’alimentation animale, des matières fertilisantes ou des supports de culture d’origine organique agricole dispensés d...

le 02/12/24
Visites sanitaires obligatoires pour la filière bovine : une expérimentation mise en place !

Visites sanitaires obligatoires pour la filière bovine : une expérimentation mise en place !

Les filières bovine, ovine, caprine, porcine, avicole, apicole et équine sont soumises à des visites sanitaires obligatoires qui permettent, notamment, de co...

le 21/11/24
Fièvre catarrhale ovine : quelle est la réponse du Gouvernement ?

Fièvre catarrhale ovine : quelle est la réponse du Gouvernement ?

Plusieurs épidémies menacent actuellement les élevages en France et en Europe. Des maladies qui se répandent et mutent rapidement. Ce qui oblige les pouvoirs...

le 18/11/24
Cotisation foncière des entreprises : la nature de l’activité, ça compte !

Cotisation foncière des entreprises : la nature de l’activité, ça compte !

Une société qui vend les produits horticoles de son exploitation et des produits horticoles achetés auprès de tiers considère que son activité est agricole, ...

le 12/11/24
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